Tout va dépendre du type d’organisme que vous êtes (organisme public, privé, association), de votre domaine d’activité (santé, bancaire, juridique, aéronautique par exemple) et du service dont vous dépendez.
• Les documents commerciaux doivent être conservés pendant la durée d’application du contrat. Les délais de conservation ne commenceront qu’après la clôture du contrat.
• Les documents comptables sont conservés en général 10 ans. Vous avez eu un contrôle et un quitus qui confirme que tout a été contrôlé et validé : vous pourrez détruire les documents correspondants 1 an après la remise du quitus (et conserver le quitus comme preuve). Vous avez des subventions européennes ? Le délai de conservation augmente…
• Les documents RH subissent très peu d’élimination et sont conservés longtemps pour pouvoir répondre aux demandes de retraites. Ici, le délai de conservation du dossier de carrière commence à la date de naissance de l’employé.e !
Chaque dossier, selon sa thématique, aura sa durée de conservation et son sort final (conservation ou destruction).